Mentions légales

 

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Propriétaire

Yannick Heslot - 37500 Chinon    Tél : 06 17 19 50 34

 

Directrice de la publication : Yannick Heslot

 

Hébergeur : Wix 

 

2 — CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACCÈS ET D’UTILISATION DU SITE

 

Respect de la législation

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3 -DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS ET DONNEES TECHNIQUES

 

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Tous les informations indiquées sur le site www.yannickheslot.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.yannickheslot.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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4- PROPRIETE INTELLECTUELLE

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. »

 

5- GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

« En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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