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Mentions légales

 

1 — INFORMATIONS LÉGALES

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Propriétaire

Yannick Heslot - 37500 Chinon    Tél : 06 17 19 50 34

 

Directrice de la publication : Yannick Heslot

 

Hébergeur : Wix 

 

2 — CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACCÈS ET D’UTILISATION DU SITE

 

Respect de la législation

Les informations fournies sur www.yannickheslot.com le sont à titre informatif. Yannick Heslot ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.

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3 -DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS ET DONNEES TECHNIQUES

 

« Le site www.yannick Heslot a pour objet de fournir une information concernant les activités de l’artiste. Il s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.yannickheslot.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.yannickheslot.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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4- PROPRIETE INTELLECTUELLE

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Yannick Heslot.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. »

 

5- GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

« En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.yannickheslot.com peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.yannickheslot, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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